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Conditions de service

Accord sur les conditions de service de Zoleri

Lisez nos conditions de service pour comprendre vos droits et obligations lors de l'utilisation des services de conception.

1. Introduction et Acceptation

Bienvenue sur Zoleri. En accédant à notre site web et en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'Utilisation. Ces conditions constituent un accord légal entre vous et Zoleri. Il est important de lire attentivement ces termes avant d'utiliser notre site. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez cesser d'utiliser notre site immédiatement. Zoleri se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment, et votre utilisation continue du site signifie que vous acceptez ces modifications. Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page pour être informé des dernières mises à jour.

2. Comptes Utilisateur et Inscription

Pour accéder à certaines fonctionnalités de Zoleri, vous devrez créer un compte utilisateur. Lors de l'inscription, vous devez fournir des informations exactes, complètes et à jour. Vous êtes responsable de la sécurité de votre mot de passe et de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte. Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte. Zoleri ne sera pas responsable de toute perte ou dommage résultant de votre non-respect de cette obligation. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte si nous soupçonnons une violation de ces conditions.

3. Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur Zoleri, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, sont la propriété de Zoleri ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel sur notre site, sauf dans les cas expressément autorisés par ces conditions. Toute utilisation non autorisée de ces contenus peut constituer une violation des lois sur le droit d'auteur et entraîner des sanctions civiles et pénales.

4. Contenu Généré par l'Utilisateur et Conduite

Vous pouvez être autorisé à soumettre du contenu sur Zoleri, tel que des commentaires, des critiques ou d'autres contributions. Vous êtes seul responsable du contenu que vous soumettez et vous garantissez qu'il ne viole aucun droit de tiers. En soumettant du contenu, vous accordez à Zoleri une licence mondiale, non exclusive, sans redevance, pour utiliser, reproduire, modifier, publier, traduire, distribuer et afficher ce contenu. Vous acceptez de ne pas soumettre de contenu illégal, diffamatoire, obscène, menaçant ou autrement répréhensible. Zoleri se réserve le droit de supprimer tout contenu qui enfreint ces conditions.

5. Utilisations Interdites

En utilisant Zoleri, vous acceptez de ne pas :

  • Utiliser le site à des fins illégales ou non autorisées.
  • Interférer avec la sécurité du site ou tenter d'accéder à des zones sécurisées sans autorisation.
  • Transmettre des virus, chevaux de Troie ou autres logiciels malveillants.
  • Collecter ou suivre les informations personnelles d'autres utilisateurs sans leur consentement.
  • Utiliser des robots, araignées ou autres dispositifs automatiques pour accéder au site.
  • Envoyer des spams, des chaînes de lettres ou des sollicitations non autorisées.

6. Exclusions de Garantie

Zoleri est fourni "tel quel" et "selon disponibilité". Nous ne garantissons pas que le site sera ininterrompu, sécurisé ou exempt d'erreurs. Zoleri décline toute garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-violation. Nous ne garantissons pas l'exactitude ou l'exhaustivité des informations fournies sur le site. Vous utilisez Zoleri à vos propres risques.

7. Limitation de Responsabilité

Dans la mesure maximale permise par la loi, Zoleri ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser le site. Cela inclut, sans s'y limiter, les pertes de profits, de données ou d'autres pertes intangibles. Cette limitation de responsabilité s'applique même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages. Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, de sorte que les limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous.

8. Résiliation

Zoleri se réserve le droit de résilier ou de suspendre votre accès au site, sans préavis, pour toute raison, y compris, mais sans s'y limiter, en cas de violation de ces conditions. En cas de résiliation, votre droit d'utiliser les services prendra fin immédiatement. Toutes les dispositions des conditions qui, par leur nature, devraient survivre à la résiliation, survivront, y compris, mais sans s'y limiter, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.

9. Modifications des Conditions

Zoleri se réserve le droit de modifier ces Conditions d'Utilisation à tout moment. Nous vous informerons des modifications importantes par e-mail ou par un avis sur notre site. Les modifications entreront en vigueur immédiatement après leur publication sur cette page. Votre utilisation continue de Zoleri après la publication des modifications constitue votre acceptation des nouvelles conditions. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.

10. Droit Applicable et Juridiction

Ces conditions sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux situés en France pour résoudre tout litige découlant de ces conditions ou de votre utilisation de Zoleri. Si une disposition de ces conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, les autres dispositions resteront en vigueur.

11. Informations de Contact

Pour toute question concernant ces conditions, veuillez nous contacter à :

  • Adresse : Brico Dépôt, 61 Avenue Frédéric et Irène Joliot-Curie, Nanterre
  • Téléphone : +33 6 12 34 31 03
  • Email : [email protected]

12. Reconnaissance

En utilisant Zoleri, vous reconnaissez avoir lu ces Conditions d'Utilisation, les avoir comprises et acceptez d'être lié par elles. Vous comprenez que ces conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Zoleri concernant votre utilisation du site. Aucune renonciation à une disposition de ces conditions ne sera considérée comme une renonciation supplémentaire ou continue à cette disposition ou à toute autre disposition, et le fait que Zoleri n'exerce pas un droit ou une disposition en vertu de ces conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

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